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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture -
Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Date de modification : 21 décembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Chalon-sur-Saône - Archives municipales -
Cote : 12 S 6Période : 1961 - 1963Extrait de la notice :
…directeur du groupement d'urbanisme Cannes-Grasse.…
…commissions d'enquête : fixation des tarifs maxima de péage sur l'autoroute Estérel Côte d'Azur, plan d'urbanisme…
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Cote : 2006/043/021/1Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Révision du plan local de l'urbanisme de Paris (PLU).…
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Cote : 2007/066/428Période : 2005 - 2007Extrait de la notice :
…Ville de Paris - Passerelle Simone de Beauvoir Bercy-Tolbiac, opération Magic mirrors, plan d’urbanisme…
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Cote : 2021/008/004Période : 1965 - 2000Extrait de la notice :
…Bibliothèque des enfants de Clamart : presse architecture et urbanisme (1965-2000).…
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Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…lycée/1er cycle universitaire) Arts-plastiques (CM/collège/lycée/beaux-arts/université) Géographie, urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Cote : 2017/023/003Période : 1997 - 2011Extrait de la notice :
…Documents concernant le plan local d'urbanisme de protection contre les inondations PPCI.…
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Cote : 2007/026/323Période : 1998 - 2003Extrait de la notice :
…Demande d’agrément par le plan local d’urbanisme de Paris pour la construction de surfaces de magasins…