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Cote : 1583 W 78-88, 153-161Période : 1983 - 1991Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Urbanisme…
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Cote : 1397 W 664-668Période : 1964 - 1984Extrait de la notice :
…Urbanisme, équipement…
…Urbanisme…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 4-6Période : 1965 - 1981Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Plans d'urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 7-10Période : 1963 - 1984Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Opérations d'urbanisme…
…urbanisme…
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Commission départementale d’urbanisme commercial (CDUC) ; procès verbal de réunion, correspondances.Cote : 1133 W 145Période : 1989 - 1991Fonds : 1133WExtrait de la notice :
…Commission départementale d’urbanisme commercial (CDUC) ; procès verbal de réunion, correspondances.…
…URBANISME…
…Commission départementale d'urbanisme commercial…
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Cote : 1583 W 153Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Décentralisation en matière d'urbanisme…
…Urbanisme…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 1-11Période : 1960 - 1984Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Sous-série 1 T - Urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 8 J 124Période : 1501 - 1900Fonds : BigotExtrait de la notice :
…Impôts (généralités, avertissements) ; urbanisme ; affaires religieuses…
…urbanisme…
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Cote : 169 J 592-601Période : 1722 - 2011Fonds : Fonds Pierrette et René GrossoExtrait de la notice :
…Urbanisme, géographie urbaine, aménagement du territoire…
…urbanisme…
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Cote : 1346 W 149-161, 163-192Période : 1960 - 1985Extrait de la notice :
…SDAU (Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme)…
…Urbanisme…
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