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Cote : 1397 W 664-668Période : 1964 - 1984Extrait de la notice :
…Urbanisme, équipement…
…Urbanisme…
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Cote : 1583 W 78-88, 153-161Période : 1983 - 1991Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Urbanisme…
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Cote : 1032 W 19 - 20Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…URBANISME…
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Cote : 1293 W 1 - 17Période : 1940 - 1964Extrait de la notice :
…Reconstruction et urbanisme.…
…URBANISME…
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Commission départementale d’urbanisme commercial (CDUC) ; procès verbal de réunion, correspondances.Cote : 1133 W 145Période : 1989 - 1991Fonds : 1133WExtrait de la notice :
…Commission départementale d’urbanisme commercial (CDUC) ; procès verbal de réunion, correspondances.…
…URBANISME…
…Commission départementale d'urbanisme commercial…
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Cote : 1583 W 153Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Décentralisation en matière d'urbanisme…
…Urbanisme…
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Cote : 3997 W 1 - 87Période : 2002 - 2007Extrait de la notice :
…national d'urbanisme (RNU).…
…Dossiers d'autorisations d'urbanisme des communes de l'arrondissement de Mâcon sous régime du réglement…
…URBANISME…
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Cote : 3341 W 2Période : 1951 - 1977Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire, urbanisme et construction (3341W)Extrait de la notice :
…Urbanisme, alignement et servitudes : plans.…
…URBANISME…
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Cote : 1346 W 149-161, 163-192Période : 1960 - 1985Extrait de la notice :
…SDAU (Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme)…
…Urbanisme…
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Cote : 1122 W 1-150Période : 1962 - 1982Extrait de la notice :
…Préfecture du Cantal - Équipement et urbanisme…
…Urbanisme…
…Équipement et urbanisme…
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