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Commission départementale d’urbanisme commercial (CDUC) ; procès verbal de réunion, correspondances.Cote : 1133 W 145Période : 1989 - 1991Fonds : 1133WExtrait de la notice :
…Commission départementale d’urbanisme commercial (CDUC) ; procès verbal de réunion, correspondances.…
…URBANISME…
…Commission départementale d'urbanisme commercial…
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Cote : 1093 W 75Période : 1961 - 1961Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Service de l'urbanisme : courrier départ du directeur départemental…
…URBANISME…
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Cote : 1136 W 50Période : 2010 - 2010Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…
…URBANISME…
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Cote : 44 CDF 3-3Période : 1932 - 1932Fonds : Fonds Pillet, MauriceExtrait de la notice :
…Urbanisme…
…Léon Geismar, Rapport sur l'urbanisme à Madagascar. Dr Sasportas, De l'urbanisme à Tahiti.…
…Evolution de l'urbanisme dans le protectorat du Maroc, de 1923 à 1931. L'urbanisme en Tunisie.…
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Cote : 4 AP 467Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Urbanisme et ruralité…
…a- Proposition de création d'une chaire d'Urbanisme et ruralité : lettre de H.…
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Date de modification : 16 mars 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…D’un point de vue plus général, l’histoire de l’urbanisme bisontin est inséparable de la stratégie militaire…
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs -
Cote : 1136 W 2Période : 2004 - 2008Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Commune de Kourou : permis de construire…
…URBANISME…
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Cote : 1136 W 3Période : 2010 - 2010Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Commune de Kourou : permis de construire…
…URBANISME…
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Cote : 1136 W 4Période : 2010 - 2010Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Commune de Kourou : permis de construire…
…URBANISME…
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Cote : 1136 W 7Période : 2000 - 2008Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Commune de Kourou : permis de démolir…
…URBANISME…