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Date de modification : 16 août 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF) -
Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Période : 879 - 2009Extrait de la notice :
…urbanisme…
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Cote : E-dépôt 113 II DD 6 à DD 9, DD 21/9 à DD 21/10, DD 21/13Période : 1501 - 1657Extrait de la notice :
…Bâtiments civils et urbanisme…
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Cote : 44 B 50Période : 1670 - 1771Fonds : Bailliage de ThoisseyExtrait de la notice :
…Urbanisme, travaux aux biens collectifs…
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Cote : 2350 W 1 à 4Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…du service du contrôle de légalité :</p> <p>Aménagement du territoire et environnement/Documents d’urbanisme…
… : certificats d’urbanisme de l’échantillon géographique permanent (communes de Besse-et-Sainte-Anastaise…
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Extrait du PDF d'origine
…Urbanisme, travaux aux biens collectifs : murailles de Thoissey, cures, églises et cimetières, ponts,…
…délibérations figurent aussi dans les nominations de consuls et autres (ci-dessus) et dans les affaires d'urbanisme…
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Extrait du PDF d'origine
…poste des Vennes (1978), coupures de presse sur la démission de Bernard Jaquinod à la commission urbanisme…
…1979), tract du PCF « Les camions dans nos HLM, ça suffit » [1979], projet de communiqué « pour un urbanisme…
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Cote : 44 B 35Période : 1681 - 1739Fonds : Bailliage de ThoisseyExtrait de la notice :
…délibérations figurent aussi dans les nominations de consuls et autres (ci-dessus) et dans les affaires d'urbanisme…
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Extrait du PDF d'origine
…Commission urbanisme : comptes-rendus de réunions (1967).…