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Date de modification : 17 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Fontenay-sous-Bois - Service archives-documentation -
Date de modification : 26 octobre 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales des Vosges -
Date de modification : 1 juillet 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Tours - Archives municipales - section contemporaine -
Date de modification : 17 novembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Date de modification : 30 octobre 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Tours - Archives municipales - section contemporaine -
Date de modification : 4 janvier 2024Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Brest métropole - Archives municipales et communautaires -
Date de modification : 24 août 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Tours - Archives municipales - section contemporaine -
Date de modification : 22 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de Charente-Maritime -
Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…constituée de documents « récents » au regard de la notion d’urbanisme.…
…La série T des Archives municipales d’Armentières est constituée des documents d’urbanisme généraux :…
…plan d’occupation des sols, plan d’aménagement, zonage, etc, et des documents d’urbanisme individuels…
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Cote : 2577 W 1-54Période : 1977 - 1996Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de travaux d'urbanisme (1977-1996), cahiers d'enregistrement du courrier…
…Urbanisme.…
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