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Date de modification : 17 novembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Date de modification : 15 février 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme et architecture en Bourbonnais…
…Sommaire L’urbanisme La ville et sa représentation géométrique La représentation symbolique de la ville…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Allier -
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Période : 879 - 2009Extrait de la notice :
…urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 2350 W 1 à 4Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…du service du contrôle de légalité :</p> <p>Aménagement du territoire et environnement/Documents d’urbanisme…
… : certificats d’urbanisme de l’échantillon géographique permanent (communes de Besse-et-Sainte-Anastaise…
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Cote : E-dépôt 113 II DD 6 à DD 9, DD 21/9 à DD 21/10, DD 21/13Période : 1501 - 1657Extrait de la notice :
…Bâtiments civils et urbanisme…
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Cote : 217 FI 1 à 294, 218 FI 1 à 109, 219 FI 1 à 32, 58 J 1 à 216Période : 1955 - 2000Extrait de la notice :
…<p>Ce fonds comprend des dossiers de projets pour des réalisations très diverses : projets d'urbanisme…
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Cote : 206 FI 1 à 814, 1021 W 1 à 152, 2350 W 1 à 4, 2356 W 1 à 14, 2207 W 1 à 173, 2321 W 1 à 147, 2368 W 1 à 90, 2389 W 1 à 63, 2102 W 1 à 107Période : 1967 - 2010Extrait de la notice :
…quant aux infrastructures, aux transports, au logement, notamment grâce aux nombreux documents d'urbanisme…
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Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…Mais, les changements opérés au fil du temps en matière d’architecture et d’urbanisme, ainsi que les…
Lieu de conservation : Archives départementales du Puy-de-Dôme -
Description : La commission consultative paritaire des baux ruraux est créée par le décret du 22 décembre 1958, elle succède à la commission paritaire de conciliation et de jugement en matière de baux ruraux. Lieu de négociations entre représentants des propriétaires bailleurs et...Extrait de la notice :
…la suite du changement de destinations de terres qui ne font pas l’objet d’un document d’urbanisme…
…bail à la suite du changement de destinations de terres qui ne font pas l’objet d’un document d’urbanisme…
…la suite du changement de destinations de terres qui ne font pas l’objet d’un document d’urbanisme…