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Cote : Edpt 378 1T1Période : 1961 - 1968Extrait de la notice :
…Urbanisme. - Permis de construire : avis, certificats.…
…urbanisme…
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Cote : 344 J ncPériode : 1980 - 2002Extrait de la notice :
…Fonds de l'atelier d'architecture et d'urbanisme Lhomme et Nectoux (Besançon).…
…urbanisme…
…Atelier d'architecture et d'urbanisme Lhomme et Nectoux…
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Date de modification : 26 octobre 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales des Vosges -
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Fontenay-sous-Bois - Service archives-documentation -
Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture -
Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Cote : 12 S 6Période : 1961 - 1963Extrait de la notice :
…directeur du groupement d'urbanisme Cannes-Grasse.…
…commissions d'enquête : fixation des tarifs maxima de péage sur l'autoroute Estérel Côte d'Azur, plan d'urbanisme…
…URBANISME…
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Cote : 12 O 669Période : 1883 - 1972Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Lotissements, plan d'urbanisme (1966-1972). Terrain de camping, tennis (1970-1972).…
…urbanisme…
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Cote : 330 J 3Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…urbanisme…
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Cote : 330 J 3/3Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…urbanisme…
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