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Date de modification : 30 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Marne -
Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture -
Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Date de modification : 21 décembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Chalon-sur-Saône - Archives municipales -
Cote : 12 S 6Période : 1961 - 1963Extrait de la notice :
…directeur du groupement d'urbanisme Cannes-Grasse.…
…commissions d'enquête : fixation des tarifs maxima de péage sur l'autoroute Estérel Côte d'Azur, plan d'urbanisme…
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Cote : E dépôt 23785Période : 1959 - 1968Extrait de la notice :
…Urbanisme…
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Période : 1646 - 1983Extrait de la notice :
…Urbanisme…
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Période : 1664 - 1993Extrait de la notice :
…Urbanisme…
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Période : 2014 - 2014Extrait de la notice :
…Urbanisme…
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Période : 1825 - 1971Extrait de la notice :
…Urbanisme…
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