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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture -
Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Date de modification : 21 décembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Chalon-sur-Saône - Archives municipales -
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Période : 1501 - 1992Fonds : Fonds Christiane Michel : 68 JExtrait de la notice :
…Urbanisme : documentation…
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Cote : 2074 W 1-313Période : 1977 - 1999Extrait de la notice :
…Avis sur autorisations d'urbanisme…
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