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Cote : 2734W/1-2734W/24Période : 1966 - 2009Extrait de la notice :
…Urbanisme…
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Cote : 3094W/2Période : 1978 - 2000Extrait de la notice :
…Avis sur dossiers d'urbanisme et études préalables sur munuments - Calvados…
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Cote : 2734W/1-80Période : 1960 - 2012Extrait de la notice :
…Le versement se compose de dossiers relatifs aux autorisations d'urbanisme et à l'assistance à maîtrise…
…Urbanisme, travaux communaux (édifices, voierie, ouvrages d'art) et grands aménagements…
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Cote : 3094W/1Période : 1969 - 2001Extrait de la notice :
…urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 3094W/12Période : 1981 - 2002Extrait de la notice :
…urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 3094W/18Période : 1976 - 2000Extrait de la notice :
…urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 3094W/38-3094W42Période : 2001 - 2003Extrait de la notice :
…urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 3094W/46Période : 2002 - 2008Extrait de la notice :
…urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 2734W/27-2734W/44Période : 1960 - 2005Extrait de la notice :
…URBANISME…
…URBANISME…
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