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Date de modification : 16 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Nogent-sur-Marne - Service archives-documentation -
Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Un urbanisme de crise ? Une arme au service des ennemis de la République ?…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…plans (1981-1982). 73 J 1429 Travaux d’extension : demande de permis de construire, certificat d’urbanisme…
…Succession de Mme Veuve Regeard née Renon. – Projet d’acquisition des biens immobiliers : documents d’urbanisme…
…Propriété Bohuon : acte de vente, extrait de la délibération du conseil d’administration, certificat d’urbanisme…