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Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Nogent-sur-Marne - Service archives-documentation -
Période : 1992 - 2017Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…Compétences transférées par les communes à la CCBA, aménagement de l'espace, développement économique, urbanisme…
…Compétences transférées par les communes à la CCBA, aménagement de l'espace, développement économique, urbanisme…
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Cote : 1 D/COM 97Période : 1904 - 1989Fonds : 1D/COM - Conseil MunicipalExtrait de la notice :
…Commission urbanisme et voirie : comptes rendus de réunions (1988).…
…Commission urbanisme : comptes rendus de réunions, ordre du jour (1983-1988).…
…Commission urbanisme, environnement et voirie : comptes rendus de réunions (s.d.).…
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Cote : 1 W/CCBA 219Période : 2011 - 2014Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…Urbanisme, panneaux d'affichages : dossiers de déclaration de travaux et d'intention de commencement…
…Urbanisme, panneaux d'affichages : dossiers de déclaration de travaux et d'intention de commencement…
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Cote : 1 W/CCBA 233Période : 2004 - 2016Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…Plan local d'urbanisme (PLU) et cadastre : CD-roms [2004-2013].…
…ARCHIFILES (2005-2006), convention avec GEO PICARDIE (2013), dossier de numérisation des documents d'urbanisme…
…Plan local d'urbanisme (PLU) et cadastre : CD-roms [2004-2013].…
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Cote : 1 W/CCBA 234Période : 2004 - 2016Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…Agence d'urbanisme Oise-la-Valée : CD-roms contenant les rapports d'activités (2011, 2013-2014).…
…Agence d'urbanisme Oise-la-Valée : CD-roms contenant les rapports d'activités (2011, 2013-2014).…
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Cote : 1 W/CCBA 210Période : 2001 - 2007Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…), dossier de reconstruction du barrage de Verberie (2006), dossier relative au PLU (plan local d'urbanisme…
…), dossier de reconstruction du barrage de Verberie (2006), dossier relative au PLU (plan local d'urbanisme…
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Date de modification : 8 juillet 2024Extrait de la notice :
…cheville ouvrière du nouveau service photographique dépendant du ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives de Compiègne et son Agglomération - Archives de Compiègne et Agglomération -
Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Un urbanisme de crise ? Une arme au service des ennemis de la République ?…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude