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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Date de modification : 21 décembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Chalon-sur-Saône - Archives municipales -
Cote : 1158 W 471Période : 1943 - 1977Extrait de la notice :
…Planification - Aménagement foncier et urbanisme…
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Cote : 1693 W 9-15Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme (dossiers de permis de construire)…
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Cote : 1158 W 463Période : 1943 - 1974Extrait de la notice :
…d'urbanisme et plans d'aménagement des communes sinistrées…
…Urbanisme - construction, reconstruction - lois, décrets, circulaires - plans régionaux et communaux…
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Cote : 1158 W 464Période : 1947 - 1970Extrait de la notice :
…Urbanisme - construction, reconstruction - lois, décrets, circulaires - textes généraux…
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Cote : 1158 W 469Période : 1963 - 1977Extrait de la notice :
…Reconstruction et urbanisme - permis de construire - affaires diverses…
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Cote : 1158 W 465Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Reconstruction et urbanisme - permis de construire - avis du service des Ponts-et-Chaussées…
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Cote : 1158 W 466Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Reconstruction et urbanisme - permis de construire - avis du service des Ponts-et-Chaussées…
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Cote : 1158 W 467Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Reconstruction et urbanisme - permis de construire - avis du service des Ponts-et-Chaussées…
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