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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Date de modification : 21 décembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Chalon-sur-Saône - Archives municipales -
Cote : 1673W/9Période : 1998 - 1998Fonds : URBANISME.Extrait de la notice :
…Urbanisme divers : interventions particuliers ou élus sur problèmes d'urbanisme locaux ponctuels.…
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Urbanisme. - Interventions d'élus ou de particuliers sur des problèmes d'urbanisme locaux ponctuels.Cote : 1568W/21Période : 1995 - 1997Extrait de la notice :
…Urbanisme. - Interventions d'élus ou de particuliers sur des problèmes d'urbanisme locaux ponctuels.…
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Cote : 953W/101Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Dossiers relatifs à l'urbanisme.- Instructions diverses.…
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Cote : EDEPOT11 1T/1Période : 1952 - 1952Extrait de la notice :
…. - Urbanisme, logement : réorganisation des services du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme…
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Cote : 1487W/1Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Recours urbanisme, communes de A à Ch.…
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Cote : 1487W/2Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Recours urbanisme, communes de Co à L.…
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Cote : 1487W/3Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Recours urbanisme, communes de M à R.…
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Cote : 1487W/4Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Recours urbanisme, communes de S à Y.…
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