-
Cote : 1673W/9Période : 1998 - 1998Fonds : URBANISME.Extrait de la notice :
…Urbanisme divers : interventions particuliers ou élus sur problèmes d'urbanisme locaux ponctuels.…
…urbanisme…
…Urbanisme divers : interventions particuliers ou élus sur problèmes d'urbanisme locaux ponctuels.…
-
Cote : 1 J 963Période : 1760 - 1762Extrait de la notice :
…Travaux d'urbanisme à Carhaix.…
…urbanisme…
…Travaux d'urbanisme à Carhaix.…
-
Urbanisme. - Interventions d'élus ou de particuliers sur des problèmes d'urbanisme locaux ponctuels.Cote : 1568W/21Période : 1995 - 1997Extrait de la notice :
…Urbanisme. - Interventions d'élus ou de particuliers sur des problèmes d'urbanisme locaux ponctuels.…
…urbanisme…
…Urbanisme. - Interventions d'élus ou de particuliers sur des problèmes d'urbanisme locaux ponctuels.…
-
Cote : 43Période : 1963 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1924 W 1-214 : Urbanisme et environnement : logement, équipements, plan locaux d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols…
…urbanisme…
…opération d'urbanisme…
-
Cote : 97Période : 1976 - 1980Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1905 W 1-3 : Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux, ordre du jour (1976-1980).…
…urbanisme…
…Présentation du contenu 1905 W 1-3 : Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux, ordre du jour (1976-1980).…
-
Cote : 436Période : 1950 - 1964Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 79 W 1-43 : Urbanisme : permis de construire (1950-1963), dérogations (1955-1963), commissions (1950-1961).…
…Direction des affaires scolaires, culturelles, du contentieux, de l'environnement et de l'urbanisme.…
…urbanisme…
-
Cote : 455Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1456 W 1-35 : Commission d'urbanisme commercial, dossiers examinés (par séance et par commune, 1999-2000).…
…urbanisme…
…Présentation du contenu 1456 W 1-35 : Commission d'urbanisme commercial, dossiers examinés (par séance et par commune, 1999-2000).…
-
Cote : 52Période : 1973 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1934 W 1-14 : Urbanisme et environnement : plans locaux d'urbanisme [PLU], plan d'occupation des sols [POS], cartes de zonage…
…passage des piétons le long du littoral, installations classées (classement par ordre alphabétique des communes, 1973-2011) 1934 W 15-41 : Bureau de l'urbanisme…
…urbanisme…
-
Cote : 953W/101Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Dossiers relatifs à l'urbanisme.- Instructions diverses.…
…urbanisme…
…Dossiers relatifs à l'urbanisme.- Instructions diverses.…
-
Cote : 107Période : 1997 - 2015Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1940 W 1-7 : Urbanisme : observations dans le cadre du contrôle de légalité, refus, dossiers spécifiques (1997-2015).…
…urbanisme…
…Présentation du contenu 1940 W 1-7 : Urbanisme : observations dans le cadre du contrôle de légalité, refus, dossiers spécifiques (1997-2015).…