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Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de Mayotte -
Cote : 1 J 963Période : 1760 - 1762Extrait de la notice :
…Travaux d'urbanisme à Carhaix.…
…urbanisme…
…Travaux d'urbanisme à Carhaix.…
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Cote : 43Période : 1963 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1924 W 1-214 : Urbanisme et environnement : logement, équipements, plan locaux d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols…
…urbanisme…
…opération d'urbanisme…
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Cote : 97Période : 1976 - 1980Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1905 W 1-3 : Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux, ordre du jour (1976-1980).…
…urbanisme…
…Présentation du contenu 1905 W 1-3 : Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux, ordre du jour (1976-1980).…
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Cote : 436Période : 1950 - 1964Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 79 W 1-43 : Urbanisme : permis de construire (1950-1963), dérogations (1955-1963), commissions (1950-1961).…
…Direction des affaires scolaires, culturelles, du contentieux, de l'environnement et de l'urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 455Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1456 W 1-35 : Commission d'urbanisme commercial, dossiers examinés (par séance et par commune, 1999-2000).…
…urbanisme…
…Présentation du contenu 1456 W 1-35 : Commission d'urbanisme commercial, dossiers examinés (par séance et par commune, 1999-2000).…
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Cote : 52Période : 1973 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1934 W 1-14 : Urbanisme et environnement : plans locaux d'urbanisme [PLU], plan d'occupation des sols [POS], cartes de zonage…
…passage des piétons le long du littoral, installations classées (classement par ordre alphabétique des communes, 1973-2011) 1934 W 15-41 : Bureau de l'urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 107Période : 1997 - 2015Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1940 W 1-7 : Urbanisme : observations dans le cadre du contrôle de légalité, refus, dossiers spécifiques (1997-2015).…
…urbanisme…
…Présentation du contenu 1940 W 1-7 : Urbanisme : observations dans le cadre du contrôle de légalité, refus, dossiers spécifiques (1997-2015).…
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Cote : 444Période : 1963 - 1991Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1255 W 1-45 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande distribution, dossiers examinés par la commission…
…urbanisme…
…Présentation du contenu 1255 W 1-45 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande distribution, dossiers examinés par la commission…
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Cote : 108Période : 1980 - 2009Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1941 W 1 : Station d'épuration Ker Dour, Châteaulin (2004-2005) 1941 W 2-7, 9 : Urbanisme communal : lotissements, modifications…
…de plans d'urbanisme, extension de camping, zones d'activité, zones de protection de l'environnement, suivi des épandages des sites agro-alimentaires…
…urbanisme…