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Cote : 1583 W 78-88, 153-161Période : 1983 - 1991Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Urbanisme…
…Urbanisme…
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Cote : 1397 W 664-668Période : 1964 - 1984Extrait de la notice :
…Urbanisme, équipement…
…Urbanisme…
…Urbanisme, équipement…
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Cote : 1583 W 153Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Décentralisation en matière d'urbanisme…
…Urbanisme…
…Décentralisation en matière d'urbanisme…
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Cote : 1158 W 471Période : 1943 - 1977Extrait de la notice :
…Planification - Aménagement foncier et urbanisme…
…urbanisme…
…Planification - Aménagement foncier et urbanisme…
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Cote : 1693 W 9-15Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme (dossiers de permis de construire)…
…urbanisme…
…Urbanisme (dossiers de permis de construire)…
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Cote : 1122 W 1-150Période : 1962 - 1982Extrait de la notice :
…Préfecture du Cantal - Équipement et urbanisme…
…Urbanisme…
…Équipement et urbanisme…
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Cote : 1346 W 149-161, 163-192Période : 1960 - 1985Extrait de la notice :
…SDAU (Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme)…
…Urbanisme…
…SDAU (Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme)…
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Cote : 1158 W 463Période : 1943 - 1974Extrait de la notice :
…d'urbanisme et plans d'aménagement des communes sinistrées…
…Urbanisme - construction, reconstruction - lois, décrets, circulaires - plans régionaux et communaux…
…urbanisme…
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Cote : 3 J 63Période : 1984 - 1984Fonds : Fonds André MuzacExtrait de la notice :
…Commission départementale de conciliation en matière d'urbanisme.…
…Urbanisme…
…Commission départementale de conciliation en matière d'urbanisme.…
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Cote : 1158 W 464Période : 1947 - 1970Extrait de la notice :
…Urbanisme - construction, reconstruction - lois, décrets, circulaires - textes généraux…
…urbanisme…
…Urbanisme - construction, reconstruction - lois, décrets, circulaires - textes généraux…