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Date de modification : 28 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-de-Marne -
Date de modification : 31 janvier 2022Extrait de la notice :
…urbaine en Allemagne sour le Kaiserreich (1871-1914) [par Isabelle MITY] Le modèle du village ou l'urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-de-Marne -
Cote : 1 J 963Période : 1760 - 1762Extrait de la notice :
…Travaux d'urbanisme à Carhaix.…
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Cote : 43Période : 1963 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1924 W 1-214 : Urbanisme et environnement : logement, équipements, plan locaux…
…d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS), gestion des déchets, assainissement, publicité,…
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Cote : 97Période : 1976 - 1980Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1905 W 1-3 : Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux, ordre…
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Cote : 436Période : 1950 - 1964Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 79 W 1-43 : Urbanisme : permis de construire (1950-1963), dérogations (1955…
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Cote : 455Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1456 W 1-35 : Commission d'urbanisme commercial, dossiers examinés (par séance…
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Cote : 52Période : 1973 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1934 W 1-14 : Urbanisme et environnement : plans locaux d'urbanisme [PLU],…
…classées (classement par ordre alphabétique des communes, 1973-2011) 1934 W 15-41 : Bureau de l'urbanisme…
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Cote : 107Période : 1997 - 2015Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1940 W 1-7 : Urbanisme : observations dans le cadre du contrôle de légalité…
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Cote : 444Période : 1963 - 1991Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1255 W 1-45 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande…