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Date de modification : 16 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Haute-Savoie ; Commune d'Annecy - Archives municipales -
Date de modification : 12 juin 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune d'Annecy - Archives municipales -
Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…(plan d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués…
…Le versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…
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Cote : 1485 W 1-50Période : 1945 - 1982Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de VannesExtrait de la notice :
…Plans d'urbanisme…
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Cote : 1485 W 1-10Période : 1947 - 1974Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de VannesExtrait de la notice :
…Groupements d'urbanisme…
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Cote : 110 W 56 à 58Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme.…
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Cote : 110 W 59 à 61Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme.…
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Cote : 110 W 62 à 63Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme.…
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Cote : 110 W 172Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme.…
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Cote : 1485 W 1-19Période : 1945 - 1974Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de VannesExtrait de la notice :
…Plan de l'état actuel, plan de l'état futur, règlement d'urbanisme, rapport justificatif, avants-projets…
…municipaux, procès-verbal de la conférence entre services, procès-verbal de la commission départementale d'urbanisme…
…Plans d'urbanisme directeurs…