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Date de modification : 16 mars 2022Extrait de la notice :
…D’un point de vue plus général, l’histoire de l’urbanisme bisontin est inséparable de la stratégie militaire et du statut de place forte de la ville de…
…Urbanisme…
…D’un point de vue plus général, l’histoire de l’urbanisme bisontin est inséparable de la stratégie militaire et du statut de place forte de la ville de…
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs -
Cote : 1 J 963Période : 1760 - 1762Extrait de la notice :
…Travaux d'urbanisme à Carhaix.…
…urbanisme…
…Travaux d'urbanisme à Carhaix.…
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Cote : 43Période : 1963 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1924 W 1-214 : Urbanisme et environnement : logement, équipements, plan locaux d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols…
…urbanisme…
…opération d'urbanisme…
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Cote : 97Période : 1976 - 1980Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1905 W 1-3 : Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux, ordre du jour (1976-1980).…
…urbanisme…
…Présentation du contenu 1905 W 1-3 : Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux, ordre du jour (1976-1980).…
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Cote : 436Période : 1950 - 1964Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 79 W 1-43 : Urbanisme : permis de construire (1950-1963), dérogations (1955-1963), commissions (1950-1961).…
…Direction des affaires scolaires, culturelles, du contentieux, de l'environnement et de l'urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 455Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1456 W 1-35 : Commission d'urbanisme commercial, dossiers examinés (par séance et par commune, 1999-2000).…
…urbanisme…
…Présentation du contenu 1456 W 1-35 : Commission d'urbanisme commercial, dossiers examinés (par séance et par commune, 1999-2000).…
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Cote : 52Période : 1973 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1934 W 1-14 : Urbanisme et environnement : plans locaux d'urbanisme [PLU], plan d'occupation des sols [POS], cartes de zonage…
…passage des piétons le long du littoral, installations classées (classement par ordre alphabétique des communes, 1973-2011) 1934 W 15-41 : Bureau de l'urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 107Période : 1997 - 2015Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1940 W 1-7 : Urbanisme : observations dans le cadre du contrôle de légalité, refus, dossiers spécifiques (1997-2015).…
…urbanisme…
…Présentation du contenu 1940 W 1-7 : Urbanisme : observations dans le cadre du contrôle de légalité, refus, dossiers spécifiques (1997-2015).…
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Cote : 444Période : 1963 - 1991Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1255 W 1-45 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande distribution, dossiers examinés par la commission…
…urbanisme…
…Présentation du contenu 1255 W 1-45 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande distribution, dossiers examinés par la commission…
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Cote : 108Période : 1980 - 2009Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1941 W 1 : Station d'épuration Ker Dour, Châteaulin (2004-2005) 1941 W 2-7, 9 : Urbanisme communal : lotissements, modifications…
…de plans d'urbanisme, extension de camping, zones d'activité, zones de protection de l'environnement, suivi des épandages des sites agro-alimentaires…
…urbanisme…
