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Date de modification : 14 septembre 2022Extrait de la notice :
…La physionomie de la ville évolue aussi avec la mise en œuvre d’une véritable politique d’urbanisme et…
Lieu de conservation : Commune de Besançon - Archives municipales -
Date de modification : 20 mars 2023Extrait de la notice :
…Projets d’urbanisme oubliés du XVIIIe à la fin du XXe siècle…
…Si la trentaine de projets d’urbanisme présentée dans ce catalogue d'exposition émane principalement…
Lieu de conservation : Commune de Besançon - Archives municipales -
Cote : 1032 W 19 - 20Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
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Cote : 1293 W 1 - 17Période : 1940 - 1964Extrait de la notice :
…Reconstruction et urbanisme.…
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Cote : 3341 W 2Période : 1951 - 1977Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire, urbanisme et construction (3341W)Extrait de la notice :
…Urbanisme, alignement et servitudes : plans.…
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Cote : 3997 W 1 - 87Période : 2002 - 2007Extrait de la notice :
…Les dossiers des communes pourvues d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou assimilé sont conservés par ces…
…national d'urbanisme (RNU).…
…Dossiers d'autorisations d'urbanisme des communes de l'arrondissement de Mâcon sous régime du réglement…
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Cote : 1978 W 1 - 52Période : 1965 - 1995Extrait de la notice :
…Urbanisme.- Autorisations de lotissement des communes dotées d'un POS - PLU : notes de présentation,…
…plans, règlement d'urbanisme, arrêtés, cahier des charges, statuts, certificat d'achèvement des travaux…
…Direction départementale de l'équipement, urbanisme (1978W)…
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Cote : 1032 W 19Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux des réunions (1969-1977).…
…Groupement d'urbanisme de Chalon-sur-Saône : arrêtés, règlement, rapport documentaire, plans (1969-1975…
…Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Chalon-sur-Saône : première phase d'étude de l'aire…
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Cote : 1032 W 109Période : 1956 - 1977Extrait de la notice :
…URBANISME…
…OPERATION D'URBANISME…
…URBANISME…
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Cote : 1032 W 104Période : 1958 - 1972Extrait de la notice :
…URBANISME…
…OPERATION D'URBANISME…
…URBANISME…