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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Cote : 137J1Fonds : 137J Collection RosseExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Urbanisme : arrêté d'alignement (1892), raccordement de la gare d'Evreux-ville à d'autres gares (1919, 1922, 1923), plans d'habitations…
…URBANISME…
…Présentation du contenu Urbanisme : arrêté d'alignement (1892), raccordement de la gare d'Evreux-ville à d'autres gares (1919, 1922, 1923), plans d'habitations…
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Cote : 128J2Période : 1957 - 2000Fonds : 128J Fonds Bertrand LévyExtrait de la notice :
…Relations entre l'EPBS et les agences d'urbanisme de la région parisienne.…
…Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de la Région Ile de France…
…Relations entre l'EPBS et les agences d'urbanisme de la région parisienne.…
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Cote : 101J65Période : 1945 - 1957Fonds : 101J Etablissements SchneiderExtrait de la notice :
…. - Aggravation de dommages à la charpente : dossier contentieux avec le Ministère de la recontruction et de l'urbanisme, décisions judiciaires, rapports…
…. - Aggravation de dommages à la charpente : dossier contentieux avec le Ministère de la recontruction et de l'urbanisme, décisions judiciaires, rapports…