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Date de modification : 16 août 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF) -
Date de modification : 15 janvier 2024Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Cholet et Communauté d'Agglomération du Choletais - Service des archives -
Cote : 1 J 963Période : 1760 - 1762Extrait de la notice :
…Travaux d'urbanisme à Carhaix.…
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Cote : 1924 W 1-214Période : 1963 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1924 W 1-214 : Urbanisme et environnement : logement, équipements, plan locaux…
…d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS), gestion des déchets, assainissement, publicité,…
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Cote : 1905 W 1-3Période : 1976 - 1980Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1905 W 1-3 : Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux, ordre…
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Cote : 79 W 1-43Période : 1950 - 1964Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 79 W 1-43 : Urbanisme : permis de construire (1950-1963), dérogations (1955…
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Cote : 1456 W 1-35Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1456 W 1-35 : Commission d'urbanisme commercial, dossiers examinés (par séance…
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Cote : 1934 W 1-127Période : 1973 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1934 W 1-14 : Urbanisme et environnement : plans locaux d'urbanisme [PLU],…
…classées (classement par ordre alphabétique des communes, 1973-2011) 1934 W 15-41 : Bureau de l'urbanisme…
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Cote : 2242 W 1-78Période : 1968 - 2018Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 2242 W 1-45 : Urbanisme et environnement : plans locaux d'urbanisme [PLU],…
…(2000-2012) 2042 W 67-71 : Bureau de l'urbanisme et de l'environnement (2009-2011), Bureau des affaires…
…d'installations classées ayant donné lieu à plainte ou recours (1978-2000) 2042 W 49-66 : Contentieux urbanisme…
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Cote : 1940 W 1-7Période : 1997 - 2015Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1940 W 1-7 : Urbanisme : observations dans le cadre du contrôle de légalité…