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Cote : 470 W 26Période : 1998 - 1998Fonds : 470WExtrait de la notice :
…Urbanisme, aménagement : correspondance.…
…URBANISME…
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
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Cote : 470 W 28Période : 2001 - 2001Fonds : 470WExtrait de la notice :
…Urbanisme, aménagement : correspondance.…
…URBANISME…
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
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Cote : 470 W 31Période : 2000 - 2000Fonds : 470WExtrait de la notice :
…Urbanisme. - Plan local d'Urbanisme : comptes-rendus de réunion, correspondance, arrêtés, délibération…
…URBANISME…
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
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Cote : 3 D 154Période : 1938 - 1939Extrait de la notice :
…Association Française pour l'Urbanisme et l'habitation. - 4ème congrès national d'urbanisme et d'habitation…
…; Revue mensuelle de l'urbanisme Français.…
…, Marseille 9-10 juin 1938; extraits d'une notice de la Fédération Nationale d'Urbanisme et d'habitation…
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Cote : 470 W 32Période : 2002 - 2002Fonds : 470WExtrait de la notice :
…Urbanisme, aménagement : correspondance, avis du bureau de municipalité, délibérations.…
…URBANISME…
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
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Cote : 891 W 2Période : 2012 - 2012Fonds : 891WExtrait de la notice :
…Plan local d’Urbanisme, édition d’août 2012. – Règlement : pièces écrites, règlement des zones U, AU…
…URBANISME…
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Cote : 891 W 8Période : 2012 - 2012Fonds : 891WExtrait de la notice :
…Plan local d’Urbanisme, édition de novembre 2012. – Règlement : pièces écrites, règlement des zones…
…URBANISME…
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Cote : 797 W 15Période : 2007 - 2007Fonds : 797WExtrait de la notice :
…Secteur Hôtel de Ville-Polygone, étude d’urbanisme. – Diagnostic des réseaux réalisé par le Bureau d…
…URBANISME…
…PLAN D'URBANISME…
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Cote : 1100 W 4Période : 2008 - 2013Fonds : 1100WExtrait de la notice :
…, factures, demandes de reproduction dossiers de plan local d’urbanisme (2008-2011).…
…Plan local d’urbanisme : bordereaux d’envois ou de renseignements, attestations de paiement, reçus des…
…dossiers de plan local d’urbanisme, reçus de paiement, demandes de création de paiement, bons de commande…
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Cote : 485 W 52Période : 2003 - 2003Fonds : 485WExtrait de la notice :
…Opérationnel, Groupe de Travail Urbanisme, Services Techniques : courriers, comptes-rendus (2003).…
…internes Direction Aménagement Programmation, Direction Aménagement Programmation- Direction de l'Urbanisme…
…URBANISME…