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Cote : 1032 W 19 - 20Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…URBANISME…
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Cote : 1293 W 1 - 17Période : 1940 - 1964Extrait de la notice :
…Reconstruction et urbanisme.…
…URBANISME…
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Cote : 3997 W 1 - 87Période : 2002 - 2007Extrait de la notice :
…national d'urbanisme (RNU).…
…Dossiers d'autorisations d'urbanisme des communes de l'arrondissement de Mâcon sous régime du réglement…
…URBANISME…
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Cote : 3341 W 2Période : 1951 - 1977Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire, urbanisme et construction (3341W)Extrait de la notice :
…Urbanisme, alignement et servitudes : plans.…
…URBANISME…
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Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Cote : 1978 W 1 - 52Période : 1965 - 1995Extrait de la notice :
…Urbanisme.- Autorisations de lotissement des communes dotées d'un POS - PLU : notes de présentation,…
…plans, règlement d'urbanisme, arrêtés, cahier des charges, statuts, certificat d'achèvement des travaux…
…URBANISME…
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Date de modification : 4 janvier 2024Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Brest métropole - Archives municipales et communautaires -
Cote : 1032 W 19Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux des réunions (1969-1977).…
…Groupement d'urbanisme de Chalon-sur-Saône : arrêtés, règlement, rapport documentaire, plans (1969-1975…
…Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Chalon-sur-Saône : première phase d'étude de l'aire…
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Cote : 3341 W 1Période : 1951 - 1959Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire, urbanisme et construction (3341W)Extrait de la notice :
…Délégué départemental du ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme.- Urbanisme, suivi des programmes…
…URBANISME…
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Cote : 1293 W 1 - 35Période : 1939 - 1964Extrait de la notice :
…Reconstruction et urbanisme, ouvrages d'art, voirie vicinale, transports routiers, voies ferrées d'intérêt…
…URBANISME…
…Ils reflètent différentes compétences de la DDE : reconstruction et urbanisme d'après guerre, ouvrages…