-
Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…Le versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de…
…détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par le décret n° 62-460 du 13 avril 1962.…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du plan par un urbaniste, de consultation des services…
-
Cote : 7749 W 816 - 3961Période : 1973 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…urbanisme…
…Urbanisme.…
-
Cote : 7770 W 1 - 130Période : 1960 - 2009Extrait de la notice :
…Participation de l’État aux projets d'aménagement et d'urbanisme locaux (1960-2009).…
…Contrôle de légalité des actes en matière d'urbanisme (1984-2009).…
…Urbanisme et aménagements. Urbanisme et aménagements.…
-
Cote : 146 J 16Fonds : Fonds Jean-Marie Paul LefèvreExtrait de la notice :
…Habitat et urbanisme des cités…
…urbanisme…
…Habitat et urbanisme des cités…
-
Cote : 1485 W 1-50Période : 1945 - 1982Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de VannesExtrait de la notice :
…Plans d'urbanisme…
…urbanisme…
…plan d'urbanisme…
-
Cote : 1485 W 1-10Période : 1947 - 1974Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de VannesExtrait de la notice :
…Groupements d'urbanisme…
…urbanisme…
…plan d'urbanisme…
-
Cote : 74 FI 1 - 80Extrait de la notice :
…Etats des lieux, études et diagnostics urbains en prévision d'un PLU (plan local d'urbanisme) ou d'un POS (plan d'occupation des sols) ou d'un OPAH (opération…
…Projets d'urbanisme.…
…urbanisme…
-
Cote : 6529 W 11 - 19Période : 1959 - 2002Fonds : 6529 WExtrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier Urbanisme et aménagement foncier…
…urbanisme…
…Urbanisme et aménagement foncier Urbanisme et aménagement foncier…
-
Cote : 110 W 56 à 58Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme.…
…Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme…
…urbanisme…