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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Fontenay-sous-Bois - Service archives-documentation -
Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Indre -
Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Indre -
Date de modification : 15 janvier 2024Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Cholet et Communauté d'Agglomération du Choletais - Service des archives -
Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales