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Date de modification : 17 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Fontenay-sous-Bois - Service archives-documentation -
Date de modification : 17 novembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Date de modification : 10 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Indre -
Date de modification : 10 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Indre -
Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…constituée de documents « récents » au regard de la notion d’urbanisme.…
…La série T des Archives municipales d’Armentières est constituée des documents d’urbanisme généraux :…
…plan d’occupation des sols, plan d’aménagement, zonage, etc, et des documents d’urbanisme individuels…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…terrains et parcelles et par la série T pour les permis de construction et autres autorisations d’urbanisme…
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Période : 1781 - 2001Extrait de la notice :
…. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d’urbanisme…
…. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d’urbanisme…
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Période : 1789 - 1991Extrait de la notice :
…correspondance. 1939-1962 4 H 92 Dossiers présentés au Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme…
…réquisitions émis par la délégation départementale du Nord du ministère de la reconstruction et de l'urbanisme…
…correspondance. 1939-1962 4 H 92 Dossiers présentés au Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme…