Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Période : 1841 - 2010Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
-
Période : 1824 - 2007Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
-
Période : 1912 - 2001Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
…Etudes d'urbanisme, déclarations de travaux, permis de démolir, arrêtés de lotissement et permis de construire…
-
Période : 1971 - 1998Fonds : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme et d'aménagement foncier (1971-1998)Extrait de la notice :
…Urbanisme opérationnel…
…urbanisme…
-
Période : 2000 - 2006Extrait de la notice :
…Autorisations d'urbanisme…
…urbanisme…
…Permis de construire (PC), permis de démolir (PD), certificats d'urbanisme valant division (CU).…
-
Période : 1948 - 1998Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
…Préfecture / Urbanisme…
-
Période : 1941 - 2009Extrait de la notice :
…DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme…
…urbanisme…
…W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme (1941-2009)…
-
Période : 1912 - 2001Extrait de la notice :
…Certificats d'urbanisme…
…urbanisme…
…certificat d'urbanisme…
-
Période : 1912 - 2001Extrait de la notice :
…Certificats d'urbanisme…
…urbanisme…
…certificat d'urbanisme…
-
Période : 1952 - 1991Extrait de la notice :
…Urbanisme opérationnel…
…urbanisme…
…opération d'urbanisme…
Pagination