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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Cote : 2734W/1-2734W/24Période : 1966 - 2009Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…URBANISME…
…Urbanisme…
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Cote : 2734W/1-80Période : 1960 - 2012Extrait de la notice :
…Le versement se compose de dossiers relatifs aux autorisations d'urbanisme et à l'assistance à maîtrise d'ouvrage opérée par l'administration sur les constructions…
…Urbanisme, travaux communaux (édifices, voierie, ouvrages d'art) et grands aménagements…
…URBANISME…
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Cote : 2734W/27-2734W/44Période : 1960 - 2005Extrait de la notice :
…URBANISME…
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Cote : 2734W/49-2734W/56Période : 1988 - 2010Extrait de la notice :
…URBANISME…
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Cote : 2734W/57-2734W/80Période : 1992 - 2010Extrait de la notice :
…URBANISME…
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Cote : 2734W/45-2734W/48Période : 1975 - 2004Extrait de la notice :
…URBANISME…
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Cote : 2734W/25-2734W/26Période : 1997 - 2012Extrait de la notice :
…URBANISME…
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Cote : 2671W/70-2671W/75Période : 1979 - 2005Extrait de la notice :
…Avis et études du Parc en matière d'urbanisme.…
…Avis et études du Parc en matière d'urbanisme.…
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