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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Date de modification : 15 janvier 2024Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Cholet et Communauté d'Agglomération du Choletais - Service des archives -
Période : 1992 - 2017Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…Compétences transférées par les communes à la CCBA, aménagement de l'espace, développement économique, urbanisme…
…Compétences transférées par les communes à la CCBA, aménagement de l'espace, développement économique, urbanisme…
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Date de modification : 22 novembre 2022Extrait de la notice :
…Par ailleurs photographe, il est en 1945 la cheville ouvrière du nouveau service photographique dépendant du ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme…
…Par ailleurs photographe, il est en 1945 la cheville ouvrière du nouveau service photographique dépendant du ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives de Compiègne et son Agglomération - Archives de Compiègne et Agglomération -
Cote : 1 D/COM 97Période : 1904 - 1989Fonds : 1D/COM - Conseil MunicipalExtrait de la notice :
…Commission urbanisme, environnement et voirie : comptes rendus de réunions (s.d.).…
…Commission urbanisme : comptes rendus de réunions, ordre du jour (1983-1988). Commission urbanisme et voirie : comptes rendus de réunions (1988).…
…Commission urbanisme, environnement et voirie : comptes rendus de réunions (s.d.).…
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Cote : 1 W/CCBA 233Période : 2004 - 2016Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…dossier de marché relatif à la numérisation du cadastre ARCHIFILES (2005-2006), convention avec GEO PICARDIE (2013), dossier de numérisation des documents d'urbanisme…
…Plan local d'urbanisme (PLU) et cadastre : CD-roms [2004-2013].…
…dossier de marché relatif à la numérisation du cadastre ARCHIFILES (2005-2006), convention avec GEO PICARDIE (2013), dossier de numérisation des documents d'urbanisme…
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Cote : 1 W/CCBA 219Période : 2011 - 2014Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…Urbanisme, panneaux d'affichages : dossiers de déclaration de travaux et d'intention de commencement de travaux (2013-2014).…
…Urbanisme, panneaux d'affichages : dossiers de déclaration de travaux et d'intention de commencement de travaux (2013-2014).…
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Cote : 1 W/CCBA 234Période : 2004 - 2016Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…Agence d'urbanisme Oise-la-Valée : CD-roms contenant les rapports d'activités (2011, 2013-2014). Observatoire des zones non habitées : CD-rom (2001).…
…Agence d'urbanisme Oise-la-Valée : CD-roms contenant les rapports d'activités (2011, 2013-2014). Observatoire des zones non habitées : CD-rom (2001).…
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Cote : 1 W/CCBA 210Période : 2001 - 2007Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…plans (2002-2005), comptes rendus de réunions (2004-2006), dossier de reconstruction du barrage de Verberie (2006), dossier relative au PLU (plan local d'urbanisme…
…plans (2002-2005), comptes rendus de réunions (2004-2006), dossier de reconstruction du barrage de Verberie (2006), dossier relative au PLU (plan local d'urbanisme…