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Date de modification : 16 août 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF) -
Période : 879 - 2009Extrait de la notice :
…urbanisme…
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Cote : 2350 W 1 à 4Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…<p>Archives du service du contrôle de légalité :</p> <p>Aménagement du territoire et environnement/Documents d’urbanisme : certificats d’urbanisme de l…
…<p>Archives du service du contrôle de légalité :</p> <p>Aménagement du territoire et environnement/Documents d’urbanisme : certificats d’urbanisme de l…
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Cote : E-dépôt 113 II DD 6 à DD 9, DD 21/9 à DD 21/10, DD 21/13Période : 1501 - 1657Extrait de la notice :
…Bâtiments civils et urbanisme…
…Bâtiments civils et urbanisme…
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Cote : 217 FI 1 à 294, 218 FI 1 à 109, 219 FI 1 à 32, 58 J 1 à 216Période : 1955 - 2000Extrait de la notice :
…<p>Ce fonds comprend des dossiers de projets pour des réalisations très diverses : projets d'urbanisme, immeubles collectifs, bâtiments administratifs…
…<p>Ce fonds comprend des dossiers de projets pour des réalisations très diverses : projets d'urbanisme, immeubles collectifs, bâtiments administratifs…
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Cote : 206 FI 1 à 814, 1021 W 1 à 152, 2350 W 1 à 4, 2356 W 1 à 14, 2207 W 1 à 173, 2321 W 1 à 147, 2368 W 1 à 90, 2389 W 1 à 63, 2102 W 1 à 107Période : 1967 - 2010Extrait de la notice :
…intéressantes sur l'aménagement du territoire auvergnat, quant aux infrastructures, aux transports, au logement, notamment grâce aux nombreux documents d'urbanisme…
…intéressantes sur l'aménagement du territoire auvergnat, quant aux infrastructures, aux transports, au logement, notamment grâce aux nombreux documents d'urbanisme…
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Période : 1992 - 2017Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…Compétences transférées par les communes à la CCBA, aménagement de l'espace, développement économique, urbanisme…
…Compétences transférées par les communes à la CCBA, aménagement de l'espace, développement économique, urbanisme…
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Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…Mais, les changements opérés au fil du temps en matière d’architecture et d’urbanisme, ainsi que les évolutions de la société ont modifié son usage.…
…Mais, les changements opérés au fil du temps en matière d’architecture et d’urbanisme, ainsi que les évolutions de la société ont modifié son usage.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Puy-de-Dôme -
Date de modification : 22 novembre 2022Extrait de la notice :
…Par ailleurs photographe, il est en 1945 la cheville ouvrière du nouveau service photographique dépendant du ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme…
…Par ailleurs photographe, il est en 1945 la cheville ouvrière du nouveau service photographique dépendant du ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives de Compiègne et son Agglomération - Archives de Compiègne et Agglomération -
Cote : 1 D/COM 97Période : 1904 - 1989Fonds : 1D/COM - Conseil MunicipalExtrait de la notice :
…Commission urbanisme, environnement et voirie : comptes rendus de réunions (s.d.).…
…Commission urbanisme : comptes rendus de réunions, ordre du jour (1983-1988). Commission urbanisme et voirie : comptes rendus de réunions (1988).…
…Commission urbanisme, environnement et voirie : comptes rendus de réunions (s.d.).…
