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Date de modification : 26 octobre 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales des Vosges -
Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Commission départementale d’urbanisme commercial (CDUC) ; procès verbal de réunion, correspondances.Cote : 1133 W 145Période : 1989 - 1991Fonds : 1133WExtrait de la notice :
…Commission départementale d’urbanisme commercial (CDUC) ; procès verbal de réunion, correspondances.…
…Commission départementale d'urbanisme commercial…
…URBANISME…
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Cote : Edpt 378 1T1Période : 1961 - 1968Extrait de la notice :
…Urbanisme. - Permis de construire : avis, certificats.…
…urbanisme…
…Urbanisme. - Permis de construire : avis, certificats.…
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Cote : 1093 W 75Période : 1961 - 1961Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Service de l'urbanisme : courrier départ du directeur départemental…
…URBANISME…
…Service de l'urbanisme : courrier départ du directeur départemental…
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Cote : 344 J ncPériode : 1980 - 2002Extrait de la notice :
…Fonds de l'atelier d'architecture et d'urbanisme Lhomme et Nectoux (Besançon).…
…Atelier d'architecture et d'urbanisme Lhomme et Nectoux…
…urbanisme…
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Cote : 1136 W 42Période : 2009 - 2009Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…
…URBANISME…
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…
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Cote : 1136 W 43Période : 2009 - 2009Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…
…URBANISME…
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…
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Cote : 1136 W 45Période : 2008 - 2010Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…
…URBANISME…
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…
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Cote : 1136 W 49Période : 2009 - 2009Fonds : 1136WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…
…URBANISME…
…Contrôle de légalité des documents d'urbanisme.- Toutes communes : permis de construire…