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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
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Cote : 1726/W/34Période : 2019 - 2021Extrait de la notice :
…Études d'urbanisme.…
…Études d'urbanisme.…
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Cote : 1726/W/33Période : 2018 - 2019Extrait de la notice :
…Intégration du campus hospitalo-universitaire dans le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de l'établissement public territorial (EPT) de Plaine-Commune…
…Intégration du campus hospitalo-universitaire dans le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de l'établissement public territorial (EPT) de Plaine-Commune…
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Cote : 1726/W/38Période : 2019 - 2021Extrait de la notice :
…publique régie par le code de l'environnement concernant l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme…
…publique régie par le code de l'environnement concernant l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme…
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Cote : 1726/W/27Période : 2015 - 2019Extrait de la notice :
…Programme 1 : diagnostic urbain et prospectif de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme (IAU) Île-de-France (juin 2015), chiffrage des gains en exploitation…
…Programme 1 : diagnostic urbain et prospectif de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme (IAU) Île-de-France (juin 2015), chiffrage des gains en exploitation…