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Urbanisme

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data.culture.fr : urbanisme

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  • Travaux d'urbanisme à Carhaix.
    Cote : 975
    Période : 1760 - 1762
    Fonds : Pièces isolées et petits fonds (1 J)
    Extrait de la notice :

    …Travaux d'urbanisme à Carhaix.…

    …urbanisme…

    …Travaux d'urbanisme à Carhaix.…

  • 1924 W 1-214
    Cote : 43
    Période : 1963 - 2011
    Fonds : Etat des versements de la série W
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu 1924 W 1-214 : Urbanisme et environnement : logement, équipements, plan locaux d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols…

    …urbanisme…

    …opération d'urbanisme…

  • 1905 W 1-3
    Cote : 97
    Période : 1976 - 1980
    Fonds : Etat des versements de la série W
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu 1905 W 1-3 : Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux, ordre du jour (1976-1980).…

    …urbanisme…

    …Présentation du contenu 1905 W 1-3 : Commission départementale d'urbanisme : procès-verbaux, ordre du jour (1976-1980).…

  • 1934 W 1-127
    Cote : 52
    Période : 1973 - 2011
    Fonds : Etat des versements de la série W
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu 1934 W 1-14 : Urbanisme et environnement : plans locaux d'urbanisme [PLU], plan d'occupation des sols [POS], cartes de zonage…

    …passage des piétons le long du littoral, installations classées (classement par ordre alphabétique des communes, 1973-2011) 1934 W 15-41 : Bureau de l'urbanisme…

    …urbanisme…

  • 79 W 1-43
    Cote : 436
    Période : 1950 - 1964
    Fonds : Etat des versements de la série W
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu 79 W 1-43 : Urbanisme : permis de construire (1950-1963), dérogations (1955-1963), commissions (1950-1961).…

    …Direction des affaires scolaires, culturelles, du contentieux, de l'environnement et de l'urbanisme.…

    …urbanisme…

  • 1456 W 1-35
    Cote : 455
    Période : 1999 - 2000
    Fonds : Etat des versements de la série W
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu 1456 W 1-35 : Commission d'urbanisme commercial, dossiers examinés (par séance et par commune, 1999-2000).…

    …urbanisme…

    …Présentation du contenu 1456 W 1-35 : Commission d'urbanisme commercial, dossiers examinés (par séance et par commune, 1999-2000).…

  • 1940 W 1-7.
    Cote : 107
    Période : 1997 - 2015
    Fonds : Etat des versements de la série W
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu 1940 W 1-7 : Urbanisme : observations dans le cadre du contrôle de légalité, refus, dossiers spécifiques (1997-2015).…

    …urbanisme…

    …Présentation du contenu 1940 W 1-7 : Urbanisme : observations dans le cadre du contrôle de légalité, refus, dossiers spécifiques (1997-2015).…

  • 1255 W 1-45.
    Cote : 444
    Période : 1963 - 1991
    Fonds : Etat des versements de la série W
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu 1255 W 1-45 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande distribution, dossiers examinés par la commission…

    …urbanisme…

    …Présentation du contenu 1255 W 1-45 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande distribution, dossiers examinés par la commission…

  • 1941 W 1-13
    Cote : 108
    Période : 1980 - 2009
    Fonds : Etat des versements de la série W
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu 1941 W 1 : Station d'épuration Ker Dour, Châteaulin (2004-2005) 1941 W 2-7, 9 : Urbanisme communal : lotissements, modifications…

    …de plans d'urbanisme, extension de camping, zones d'activité, zones de protection de l'environnement, suivi des épandages des sites agro-alimentaires…

    …urbanisme…

  • Police municipale : correspondance et arrêtés du maire concernant l'activité des débits de boissons pendant les dimanches et les jours de fê...
    Cote : 2 O 352
    Période : 1841 - 1939
    Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Le dossier concernant la police municipale était anciennement coté 2 O 216 tandis que celui concernant l'urbanisme était conservé…

    …Urbanisme, construction sans autorisation : correspondance (1939).…

    …urbanisme…

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