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Cote : ESUPPL/833Période : 1780 - 1780Extrait de la notice :
…. - Délibération des habitants au sujet de la dîme à l'occasion d'un procès avec le prieur de Saint-Laurent…
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Cote : G/1025Période : 1790 - 1798Fonds : G CLERGE SECULIER (1071-1830)Extrait de la notice :
…paroissiale SAINT-MARCEL : inventaire et renseignements des titres de la fabrique fait d'après la délibération…
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Cote : 881W/1Période : 1952 - 1958Fonds : CONSTRUCTIONS SCOLAIRESExtrait de la notice :
…agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération…
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Cote : A/832Période : 1750 - 1765Extrait de la notice :
…de MONTMARTEL et les sieurs Claude JAMBON, Jacques ROUX, GIRAULT, écuyer, Dame Fumée de LOGNY ; délibération…
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Cote : 881W/2Période : 1951 - 1957Fonds : CONSTRUCTIONS SCOLAIRESExtrait de la notice :
…agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération…
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Cote : 2O/867Période : 1830 - 1935Extrait de la notice :
….- Dépenses pour le service de la garde nationale : délibération, factures, 1830 [1] ; dépenses : extraits…
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Cote : 2O/213Période : 1847 - 1939Extrait de la notice :
…] ; remplacement du garde champêtre, 1896 [13] ; taxes : délibérations, 1900, 1907-1908 [14] ; délibération…
…1939 [10] ; personnel communal : délibérations, 1883, 1930, 1937, 1938 [11] ; contestation d'une délibération…
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Cote : 2N/5Période : 1858 - 1877Fonds : CONSEILS D' ARRONDISSEMENTExtrait de la notice :
…délibération…
…délibération…
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Cote : 2N/6Période : 1878 - 1907Fonds : CONSEILS D' ARRONDISSEMENTExtrait de la notice :
…délibération…
…délibération…
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Cote : 2O/1363Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…délibération…
…délibération…