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Période : 1800 - 1812Extrait de la notice :
…La délibération du 8 mai 1810 est incomplète car le feuillet est manquant.…
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Extrait de la notice :
…En fin de registre, tête-bêche, une délibération du Bureau de Bienfaisance du 14 mars 1894…
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Cote : 980WP/1Période : 1870 - 1870Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…CONSEIL MUNICIPAL DU 3EME ARRONDISSEMENT : - Délibération du Conseil municipal : registre manuscrit…
…CONSEIL MUNICIPAL DU 3EME ARRONDISSEMENT : - Délibération du Conseil municipal : registre...…
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Extrait de la notice :
…délibération…
…délibération…
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…délibération…
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