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Cote : 369 W 3Période : 2000 - 2000Fonds : 369WExtrait de la notice :
…Délibération et décisions municipales Délibération et décisions du 23/02/2000 Tome II…
…Délibération et décisions municipales Délibération et décisions du 23/02/2000 Tome II…
…DELIBERATION…
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Cote : 369 W 20Période : 2000 - 2000Fonds : 369WExtrait de la notice :
…Délibération et décisions municipales Délibération et décisions du 23/02/2000 Tome II…
…Délibération et décisions municipales Délibération et décisions du 23/02/2000 Tome II…
…DELIBERATION…
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Cote : 580 W 20Période : 1989 - 2002Fonds : 580WExtrait de la notice :
…Délibération (1989-1998).…
…Délibération (1989-1998).…
…DELIBERATION…
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Cote : 580 W 16Période : 1981 - 1997Fonds : 580WExtrait de la notice :
…Délibération (1981-1990).…
…Délibération (1981-1990).…
…DELIBERATION…
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Cote : 573 W 6Période : 2004 - 2004Fonds : 573WExtrait de la notice :
…Rue Salaison, marché d'aménagement : délibération , rapport de présentation, acte d'engagement.…
…Rue Salaison, marché d'aménagement : délibération , rapport de présentation, acte d'engagement.…
…DELIBERATION…
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Cote : 980WP/1Période : 1870 - 1870Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…CONSEIL MUNICIPAL DU 3EME ARRONDISSEMENT : - Délibération du Conseil municipal : registre...…
…CONSEIL MUNICIPAL DU 3EME ARRONDISSEMENT : - Délibération du Conseil municipal : registre...…
…CONSEIL MUNICIPAL DU 3EME ARRONDISSEMENT : - Délibération du Conseil municipal : registre manuscrit…
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Cote : 485 W 15Période : 1990 - 2001Fonds : 485WExtrait de la notice :
…(1994) ; CRAC 1992, délibération (1993) ; CRAC, courriers, délibération (1990-1992).…
…(2001) ; CRAC courrier (1999) ; traité de concession, courrier, délibération (2001) ; commentaires…
…d'aménagement concerté du Lac des Garrigues, compte-rendu annuel à la collectivité : courrier , délibération…
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Cote : 470 W 31Période : 2000 - 2000Fonds : 470WExtrait de la notice :
…. - Plan local d'Urbanisme : comptes-rendus de réunion, correspondance, arrêtés, délibération, décision…
…. - Plan local d'Urbanisme : comptes-rendus de réunion, correspondance, arrêtés, délibération, décision…
…DELIBERATION…
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Cote : 485 W 13Période : 1990 - 2000Fonds : 485WExtrait de la notice :
…tableaux, délibération (1991) ; délibération (1990).…
…(1995) ; traité de concession Ville/Serm, délibération (1991) ; délibérations (1992-1994) ; plans,…
…concession d'aménagement de la Paillade : protocole de clôture de la mission du concessionnaire, délibération…
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Cote : 439 W 14Période : 1999 - 2001Fonds : 439WExtrait de la notice :
…. - Bureau de Municipalité, affaires traîtées par le groupe de travail : fiches, délibération.…
…. - Bureau de Municipalité, affaires traîtées par le groupe de travail : fiches, délibération.…
…DELIBERATION…