Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…La Justice dans le Nord. Trois siècles d'Histoire (1667-1967)…
…Justice…
…Son oeuvre sera durable : elle reste à la base de notre justice moderne.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord -
Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…Les lieux de justice dans l’Ain…
…Justice…
…publiques, halles, gibets, tribunaux épiscopaux, auditoires puis palais de justice.…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain