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Cote : T 991-997Période : 1501 - 1800Extrait de la notice :
…Justice de Belfort.…
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Cote : T 1161-1162Période : 1601 - 1768Extrait de la notice :
…Justice et police.…
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Cote : 17 B 151Période : 1721 - 1734Extrait de la notice :
…Comptes de la justice.…
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Cote : 28 B 8Période : 1721 - 1733Extrait de la notice :
…Revenus de la justice.…
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Période : 1301 - 1794Fonds : 3 E - Fonds MazarinExtrait de la notice :
…Justice forestale de Giromagny…
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Cote : 3 E 130Période : 1602 - 1615Fonds : 3 E - Fonds MazarinExtrait de la notice :
…Pièces de justice [allemand].…
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Cote : 2 E 5 /11-12Période : 1756 - 1790Extrait de la notice :
…Concerne aussi les archives de la justice déposées au greffe.…
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Période : 1301 - 1794Fonds : 3 E - Fonds MazarinExtrait de la notice :
…Voir aussi la justice forestale dans la partie consacrée au Rosemont.…
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