…Lettres du susdit bailli accordant la basse justice de Bœurs à l'abbaye de Pontigny (1372).…

…° des lettres du bailli de la comtesse de Flandre, en ses terres de Champagne, adjugeant la basse justice…

…Justice…

…La justice haute, moyenne et basse, appartient toute entière aux religieux dans le clos de la métairie…

…Alix de Joinville, sa femme, seigneurs de Venizy, et frère Thomas, abbé de Pontigny, au sujet de la justice…

…lieutenant, pour voir annuler ou corriger une sentence par eux rendue à propos d'immeubles situés en la justice…

…Requête au prévôt de Pontigny afin de pourvoir d'un greffier la justice de cette localité (1633).…

…Pontigny et le sieur Guillonnet de la Mothe, capitaine et fermier de la terre de Maligny, au sujet de la justice…

…Ces prétentions ont trait principalement à la justice, aux droits d'instituer notaires, sergents de pêche…

…Justice seigneuriale…

…Justice et bornage…

…Droit de justice…

…prouver que la métairie des Regnards dépend de la seigneurie de Vergigny où ils ont tous droits de justice…

…Justice et péage.…

…Extrait du greffe de la justice de Montigny.…

…Les religieux sont maintenus dans leurs droits de justice, haute, moyenne et basse (1507). 7.…

…faites par les moines de Pontigny sur les territoires de Montigny, Merry et Souilly, consistant en justice…

…Justice, bornage, écluse du Serein…

…Pièces destinées à prouver le droit de justice des religieux de Pontigny à Venouse.…

…Pontigny contre les nommés Dizier et Chaubert, habitants de Venouse, qui contestent leur droit de justice…

…octroyée aux religieux de Pontigny par le bailli de Saint-Florentin pour reconstruire leurs piliers de justice…