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Cote : 579 W 139Période : 1994 - 1999Fonds : 579WExtrait de la notice :
…Réseaux d'eau, actions en justice : dossiers de contentieux, courrier.…
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Cote : HH 284Période : 1463 - 1626Fonds : HHExtrait de la notice :
…Commerce : négoce maritime Consulat de mer : actes d'attribution de la justice des consuls de mer de…
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Cote : HH 110Période : 1691 - 1691Fonds : HHExtrait de la notice :
…Métiers : art de la laine Justice des manufactures et du lanéfice : procès-verbaux d'instruction contre…
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Cote : 596 W 58Période : 2002 - 2002Fonds : 596WExtrait de la notice :
…. - Rue des Scarabeés, avenue de la Justice, réseau assainissement eau pluviale et eau potable : procès-verbal…
…Justice-de-Castelnau, avenue de la…
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Cote : HH 107Période : 1600 - 1734Fonds : HHExtrait de la notice :
…Métiers : art de la laine Justice des manufactures et du lanéfice : statuts des futainiers, délibérations…
…futaines, pièces de procédures d'instruction contre les futainiers (1600-1734) Consuls de mer et justice…
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Cote : HH 108Période : 1605 - 1680Fonds : HHExtrait de la notice :
…Métiers : art de la laine Justice des manufactures et du lanéfice : ordonnances relatives aux teinturiers…
…du Roi pour l'observation des règlements généraux des manufactures (1672-1680) Consuls de mer et justice…
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Cote : HH 232Période : 1767 - 1790Fonds : HHExtrait de la notice :
…Industrie : justice des manufactures et du lanéfice Ordonnances du juge des manufactures et du lanéfice…
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Cote : HH 227Période : 1674 - 1687Fonds : HHExtrait de la notice :
…Industrie : justice des manufactures et du lanéfice Registre des ordonnances du juge des manufactures…
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Cote : HH 229Période : 1706 - 1719Fonds : HHExtrait de la notice :
…Industrie : justice des manufactures et du lanéfice Registre des ordonnances du juge des manufactures…
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Cote : HH 226Période : 1670 - 1673Fonds : HHExtrait de la notice :
…Industrie : justice des manufactures et du lanéfice Registre des ordonnances du juge des manufactures…