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Cote : 4 U 1 1 à 156Période : 1799 - 1959Extrait de la notice :
…4 U 1 - Justice de paix de Beauvoir-sur-Mer (an VIII-1959)…
…4 U 1 - Justice de paix de Beauvoir-sur-Mer (an VIII-1959)…
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Période : 1862 - 1862Extrait de la notice :
…Registre d'inscription des élèves en pharmacie de la circonscription de la justice de paix de Beauvoir-sur-Mer…
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Période : 1800 - 1937Extrait de la notice :
…Répertoires des jugements civils de la justice de paix de Beauvoir-sur-Mer…
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Période : 1808 - 1898Extrait de la notice :
…Jugements civils de la justice de paix de Beauvoir-sur-Mer : minutes reliées…
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Période : 1899 - 1959Extrait de la notice :
…Jugements civils de la justice d epaix de Beauvoir-sur-Mer : minutes…
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Période : 1802 - 1959Extrait de la notice :
…Attributions en matière pénale : jugements de simple police de la justice de paix de Beauvoir-sur-Mer…
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Période : 1799 - 1959Extrait de la notice :
…Justice de paix de Beauvoir-sur-Mer : procès-verbaux d'apposition et levée de scellés, de conciliation…
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Période : 1811 - 1811Extrait de la notice :
…justice…
…Justice de paix (Beauvoir-sur-Mer, Vendée)…
…justice…
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Période : 1812 - 1812Extrait de la notice :
…justice…
…Justice de paix (Beauvoir-sur-Mer, Vendée)…
…justice…
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Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…justice…
…Justice de paix (Beauvoir-sur-Mer, Vendée)…
…justice…