Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…Les lieux de justice dans l’Ain…
…publiques, halles, gibets, tribunaux épiscopaux, auditoires puis palais de justice.…
…Archives départementales de l’Ain, 2018, 79 pages Les liens entre la collectivité départementale et la justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…La Justice dans le Nord. Trois siècles d'Histoire (1667-1967)…
…Son oeuvre sera durable : elle reste à la base de notre justice moderne.…
…La Révolution de 1789 anéantit la justice d'Ancien Régime et jette les bases d'une nouvelle organisation…
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord -
-
-
-
Cote : 271 F 1Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…." ; p. 280 "Fondation du Collège Fortet, Paris" ; p. 286 "Boursiers du Collège de Justice Paris" (fondation…
-
Cote : 2 O 24/1-5Période : 1750 - 1790Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : ANJONY 18-3Période : 1527 - 1527Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)Extrait de la notice :
…Sentence contre les habitants de Marcenat (Saint-Martin-de-Valois), rendue par la justice de Claude de…
-
Cote : ANJONY 18-7Période : 1542 - 1542Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : ANJONY 73Période : 1750 - 1869Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)Autorités indexées
…Justice…