Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Date de modification : 28 juin 2021Extrait de la notice :
…Droit(s) et justice à Mayotte à l’époque coloniale (1841-1946)…
…justice pour les Européens, les travailleurs engagés et justice, le régime de l’indigénat, le droit…
…Spécificités du droit et de la justice en situation coloniale Les travailleurs engagés et la justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de Mayotte -
Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…Les lieux de justice dans l’Ain…
…publiques, halles, gibets, tribunaux épiscopaux, auditoires puis palais de justice.…
…Archives départementales de l’Ain, 2018, 79 pages Les liens entre la collectivité départementale et la justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
-
-
-
Cote : 271 F 1Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…." ; p. 280 "Fondation du Collège Fortet, Paris" ; p. 286 "Boursiers du Collège de Justice Paris" (fondation…
-
Cote : E DEPOT 1 I 5Période : 1875 - 1876Extrait de la notice :
…Justice…
-
Cote : E DEPOT 1 I 5Période : 1875 - 1876Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 1343 W 879-880Période : 1961 - 1978Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : 1343 W 879Période : 1961 - 1975Autorités indexées
…Justice…
Pagination