Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Date de modification : 8 décembre 2022Extrait de la notice :
…méthodique, mais aussi très vivant, cet ouvrage nous permet de comprendre le fonctionnement complexe de la justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Garonne -
Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…Cinq siècles de justice à Toulouse…
…sous la Révolution [par Michel TAILLEFER] La justice à Toulouse aux XIXe et XXe siècles [par Jacques…
…Jean-François KRIEGK] Le parlement aux XVe et XVIe siècles [par Jean-Louis GAZZANIGA] Parlements et justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Garonne -
Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…Les lieux de justice dans l’Ain…
…publiques, halles, gibets, tribunaux épiscopaux, auditoires puis palais de justice.…
…Archives départementales de l’Ain, 2018, 79 pages Les liens entre la collectivité départementale et la justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Date de modification : 9 mars 2023Extrait de la notice :
…Table des matières : Chronologie L’organisation de la justice à Toulouse sous l’Ancien Régime Le procès…
…départementales de la Haute-Garonne a voulu mettre à disposition des sources éclairantes pour l’étude de la justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Garonne -
-
-
-
Cote : 271 F 1Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…." ; p. 280 "Fondation du Collège Fortet, Paris" ; p. 286 "Boursiers du Collège de Justice Paris" (fondation…
-
Cote : 2 O 24/1-5Période : 1750 - 1790Autorités indexées
…Justice…
-
Cote : ANJONY 18-3Période : 1527 - 1527Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)Extrait de la notice :
…Sentence contre les habitants de Marcenat (Saint-Martin-de-Valois), rendue par la justice de Claude de…