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Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…Les lieux de justice dans l’Ain…
…publiques, halles, gibets, tribunaux épiscopaux, auditoires puis palais de justice.…
…Archives départementales de l’Ain, 2018, 79 pages Les liens entre la collectivité départementale et la justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…La justice à Lyon d'un palais à l'autre, XVIIe-XXe siècle…
…Une publication soutenue par les Archives départementales du Rhône, 1995, 263 pages Le Palais de Justice…
…Il représente la force de la Loi, fondement de toute société organisée, et l'autorité de la Justice,…
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon -
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Cote : 271 F 1Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…." ; p. 280 "Fondation du Collège Fortet, Paris" ; p. 286 "Boursiers du Collège de Justice Paris" (fondation…
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Cote : 2 O 24/1-5Période : 1750 - 1790Autorités indexées
…Justice…
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Cote : ANJONY 18-3Période : 1527 - 1527Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)Extrait de la notice :
…Sentence contre les habitants de Marcenat (Saint-Martin-de-Valois), rendue par la justice de Claude de…
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Cote : ANJONY 18-7Période : 1542 - 1542Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)Autorités indexées
…Justice…
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Cote : ANJONY 73Période : 1750 - 1869Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)Autorités indexées
…Justice…