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• L’art de juger les affaires criminelles au XVIIIe siècle en Rouergue et à Toulouse

  

  

  Date de modification : 8 décembre 2022

  Extrait de la notice :

  …méthodique, mais aussi très vivant, cet ouvrage nous permet de comprendre le fonctionnement complexe de la justice…

  Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Garonne
• Cinq siècles de justice à Toulouse

  

  

  Date de modification : 19 août 2021

  Extrait de la notice :

  …Cinq siècles de justice à Toulouse…

  …sous la Révolution [par Michel TAILLEFER] La justice à Toulouse aux XIXe et XXe siècles [par Jacques…

  …Jean-François KRIEGK] Le parlement aux XVe et XVIe siècles [par Jean-Louis GAZZANIGA] Parlements et justice…

  Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Garonne
• Du gibet au Palais. Les lieux de justice dans l’Ain

  

  

  Date de modification : 14 juin 2021

  Extrait de la notice :

  …Les lieux de justice dans l’Ain…

  …publiques, halles, gibets, tribunaux épiscopaux, auditoires puis palais de justice.…

  …Archives départementales de l’Ain, 2018, 79 pages   Les liens entre la collectivité départementale et la justice…

  Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain
• La justice à Lyon d'un palais à l'autre, XVIIe-XXe siècle

  

  

  Date de modification : 19 août 2021

  Extrait de la notice :

  …La justice à Lyon d'un palais à l'autre, XVIIe-XXe siècle…

  …Une publication soutenue par les Archives départementales du Rhône, 1995, 263 pages   Le Palais de Justice…

  …Il représente la force de la Loi, fondement de toute société organisée, et l'autorité de la Justice,…

  Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
• Calas. Du procès à l’Affaire

  

  

  Date de modification : 9 mars 2023

  Extrait de la notice :

  …Table des matières : Chronologie L’organisation de la justice à Toulouse sous l’Ancien Régime Le procès…

  …départementales de la Haute-Garonne a voulu mettre à disposition des sources éclairantes pour l’étude de la justice…

  Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Garonne
• Bailliage de Bourges

  

  Cote : B 0001-848,4339-4375

  Période : 1511 - 1797

  Fonds : Etat des fonds

  Autorités indexées

  …Justice…

• Prévôté de Bourges

  

  Cote : B 1309-1805, 4435-4437

  Période : 1339 - 1782

  Fonds : Etat des fonds

  Autorités indexées

  …Justice…

• Conservatoire des privilèges de l'Université de Bourges

  

  Cote : B 1806-2041, 4438-4472

  Période : 1615 - 1868

  Fonds : Etat des fonds

  Autorités indexées

  …Justice…

• Juridiction consulaire de Bourges

  

  Cote : B 2042-2401, 4473-4484

  Période : 1607 - 1789

  Fonds : Etat des fonds

  Autorités indexées

  …Justice…

• Maîtrise des eaux et forêts de Bourges

  

  Cote : B 2402-2444, 4485-4504

  Période : 1585 - 1790

  Fonds : Etat des fonds

  Autorités indexées

  …Justice…