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Fonds : 8B - Bailliage et vicomté d'AugeExtrait de la notice :
…Justice…
…justice…
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Fonds : 8B - Bailliage et vicomté d'AugeExtrait de la notice :
…Justice non contentieuse…
…justice…
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Période : 1799 - 1961Extrait de la notice :
…Cour de Justice…
…justice…
…justice pénale…
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Cote : 3U/2/45Période : 1812 - 1905Extrait de la notice :
…Frais de justice criminelle…
…justice…
…justice civile…
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Fonds : 8B - Bailliage et vicomté d'AugeExtrait de la notice :
…Justice civile…
…justice…
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Période : 1941 - 2016Extrait de la notice :
…Sauvegarde de justice…
…justice…
…justice civile…
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Période : 1799 - 1961Extrait de la notice :
…Justice de paix…
…justice…
…justice pénale…
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Période : 1941 - 2016Extrait de la notice :
…Huissiers de justice…
…justice…
…justice civile…
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Cote : 8B/194Période : 1715 - 1732Fonds : 8B - Bailliage et vicomté d'AugeExtrait de la notice :
…Mise en justice et dépôt de pièces…
…justice…
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Cote : 3137W/13-3137W/56Période : 1944 - 1964Extrait de la notice :
…Justice de paix de Lisieux…
…justice…
…décision de justice…
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Cote : 3137W/59Période : 1947 - 1960Extrait de la notice :
…Justice de paix de Mézidon…
…justice…
…décision de justice…
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Cote : 3137W/60Période : 1949 - 1960Extrait de la notice :
…Justice de paix de Livarot…
…justice…
…décision de justice…
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Période : 1799 - 1961Extrait de la notice :
…Contrôle des auxiliaires de justice…
…justice…
…justice pénale…
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Cote : 3137W/57-3137W/58Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…Justice de paix d'Orbec…
…justice…
…décision de justice…
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Cote : 3407W/428Période : 1930 - 1971Extrait de la notice :
…Etudes des bâtiments du Palais de Justice en vue de travaux…
…justice…
…justice civile…
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Fonds : 8B - Bailliage et vicomté d'AugeExtrait de la notice :
…Baronnie et Haute justice de Hennequeville et Dauboeuf…
…justice…
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Période : 1941 - 2016Extrait de la notice :
…Chambre régionale des huissiers de justice. - Suivi des huissiers…
…justice…
…justice civile…
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Date de modification : 23 août 2021Extrait de la notice :
…Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003…
…Justice…
…Ces découvertes rendent possible une lecture nouvelle de l'activité de la justice de 1453 à nos jours…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Isère -
Cote : 3U/4/25Période : 1826 - 1937Extrait de la notice :
…Registre : tableau des distances (1850), instructions et tarifs des frais de justice en matière criminelle…
…Etats des produits du greffe des justices de paix de Lisieux (1920) et de la justice de paix d'Orbec…
…Balance des comptes courants des greffiers de justice de paix à la Caisse des dépôts et consignation…
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Cote : 3U/2/43Période : 1818 - 1908Extrait de la notice :
…Proposition sénatoriale pour la réduction des frais de justice (1857).…
…Instruction générale sur les frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de simple police…
…justice…
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Cote : 3298W/224Période : 1940 - 1950Extrait de la notice :
…travaux des tribunaux paritaires de baux ruraux (1947-1950), comptes rendus de l'administration de la justice…
…justice…
…justice pénale…
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Cote : 3407W/376Période : 1979 - 1989Extrait de la notice :
…Bulletins statistiques de justice, rapport de fonctionnement du Comité d'approbation et d'assistance…
…justice…
…justice civile…
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Cote : 3U/4/903Période : 1836 - 1966Extrait de la notice :
…Registre pour servir à la rédaction du compte de l'administration de la Justice criminelle en France…
…justice…
…justice pénale…
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Cote : FF 11Période : 1748 - 1748Fonds : Justice et police, avant 1790Extrait de la notice :
…Extrait d'arrêt du Roy portant défense au maire de se qualifier "lieutenant général de police", la justice…
…JUSTICE…
…JUSTICE SEIGNEURIALE…
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Cote : 3U/4/34Période : 1812 - 1940Extrait de la notice :
…Sur la suppression de la justice de Paix d'Orbec (1928).…
…Sur le binage des justice de paix d'Honfleur et Trouville (1927-1935).…
…Sur les audiences foraines, justice de paix de Dives, Dozulé et Villers (1911-1930).…